Politique de Protection de Marque, Méthode et Contenus

En vigueur au 01/09/2024

 

La méthode « Non-fumeur en 21 jours® » ainsi que l'ensemble de notre production intellectuelle, y compris nos publications, vidéos, audios et images, sont protégées.

Protection de la Marque « Non-fumeur en 21 jours® »

La marque « Non-fumeur en 21 jours® » est une marque déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) et dans d'autres juridictions, garantissant ainsi sa protection non seulement en France métropolitaine, mais aussi dans d'autres régions du monde. Toute utilisation non autorisée de cette marque constitue une violation de nos droits.

 

Protection de la Méthode

La structure, le contenu, et les documents annexes de la méthode « Non-fumeur en 21 jours® » sont également protégés par le droit et le secret des affaires. Chaque élément constitutif de cette méthode est certifié et horodaté numériquement, garantissant ainsi son intégrité et son antériorité.  L'accès à la méthode est strictement personnel et ne confère aucun droit de diffusion, d'adaptation, ou de reproduction de son contenu. Toute reproduction ou utilisation non autorisée sera poursuivie.

 

Respect des droits d’auteur

Les textes, images, vidéos, et tout autre contenu que nous publions sont protégés par les droits d'auteur. Pour garantir la protection de nos créations, Chaque élément constitutif de cette méthode est certifié et horodaté numériquement, garantissant ainsi son intégrité et son antériorité. Nous déposons en plus ces éléments dans une enveloppe Soleau numérique, un dispositif infalsifiable fourni par l'INPI, qui sert de preuve juridique de contenu et d'antériorité de notre production intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces contenus entraînera des actions en justice pour contrefaçon, menées par notre avocat spécialisé en propriété intellectuelle.

 

Autorisation d'utilisation du contenu

Si vous souhaitez utiliser certains de nos contenus (textes, images, vidéos), vous devez obtenir notre autorisation préalable et convenir des modalités d'utilisation et de diffusion. Vous pouvez en faire la demande via notre formulaire de contact disponible à l'adresse suivante : https://www.nonfumeur21jours.com/contact/.